Mentions légales

Préambule

L’accès et l’utilisation du site internet www.fablab3lapins.org sont soumis aux mentions légales décrites ci-dessous ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables. La connexion et l’accès au site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’utilisateur de toutes les dispositions ci-dessous. L’éditeur du Site se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales d’utilisation et tous les éléments, produits ou services présentés sur le Site. L’ensemble de ces modifications s’impose aux utilisateurs qui doivent consulter les présentes mentions légales lors de chaque connexion.

 

Éditeur du site

Association Fablab des 3 lapins
SIRET 83122169200021   CODE APE 94.99Z

2 rue Lacépède

70300 Luxeuil-les-Bains

FRANCE

tel : 07 67 49 99 47

Email pro : bureau@fablab3lapins.org

Site : www.fablab3lapins.org

Directrice de la publication : Emma Romand, co-présidente de l’association

Hébergement

O2switch, Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand

Via le Fablab des 3 lapins, 2 rue Lacépède, 70300 Luxeuil-les-Bains

Support technique : sysadmin

Email : sysadmin@fablab3lapins.org

Propriété intellectuelle

Les illustrations, dessins, textes, images animées ou fixes, vidéos, graphismes et tout autre élément constituant le site web sont la propriété du Fablab des 3 lapins, qui partage l’ensemble des éléments selon la licence Creative Common BY-NC (Paternité – Pas d’Utilisation Commerciale 2.0).
Cf. texte global CC BY-NC http://creativecommons.org/licenses/by-nc/2.0/fr/legalcode

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse du Fablab des 3 lapins, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Droit applicable

Le Site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. Tout litige qui pourrait naître de l’interprétation des présentes dispositions ou des relations contractuelles liant l’Utilisateur et l’Éditeur relèvera de la compétence des juridictions françaises. La licence Creative Common BY-NC respecte ainsi les exigences de la loi française.